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ou à un usage particulier / une application tierce, d’interopérabilité avec
d’autres données ou applications de l’acheteur et de non-atteinte aux
droits d’auteurs. L’acheteur reconnaît que TCT Mobile satisfait toutes les
obligations de qualité lui incombant en tant que fabricant d’appareils mobiles
en matière de droits de propriété intellectuelle. TCT Mobile ne saurait, à
aucun moment, être tenu responsable de l’incapacité ou de l’impossibilité
des données de tierces parties à fonctionner sur cet appareil ou en
interaction avec d’autres appareils de l’acheteur. Dans la mesure permise
par la loi, TCT Mobile décline toute responsabilité envers toute réclamation,
revendication, poursuite ou action en justice et, plus spécifiquement, mais
de façon non restrictive, toute action en responsabilité civile, s’appuyant sur
une supposition quelconque de responsabilité découlant de l’utilisation, par
quelque moyen que ce soit, ou de la tentative d’utilisation desdites données
de tierces parties. En outre, les présentes données de tierces parties,
mises à disposition gratuitement par TCT Mobile, pourront être sujettes
ultérieurement à des mises à jour ou des mises à niveau payantes. TCT
Mobile décline toute responsabilité à l’égard de tels coûts supplémentaires,
dont la prise en charge incombe au seul acheteur. La disponibilité des
applications peut varier en fonction des pays et des opérateurs. La liste des
applications et logiciels potentiellement fournis avec les téléphones ne doit
en aucun cas être considérée comme un engagement de la part de TCT
Mobile. L’acheteur doit utiliser cette liste à titre d’information uniquement.
Par conséquent, TCT Mobile ne peut être tenu responsable de l’absence
de disponibilité d’une ou plusieurs applications souhaitée(s) par et à l’usage
de l’utilisateur, étant donné que cette disponibilité dépend du pays et de
l’opérateur auquel est abonné l’acheteur. TCT Mobile se réserve le droit, à
tout moment, d’ajouter à ses appareils ou de supprimer de ses appareils des
données de tierces parties sans préavis. En aucun cas TCT Mobile ne pourra
être tenu responsable par l’acheteur pour toute conséquence d’un tel
retrait pour l’acheteur à l’égard de l’utilisation ou de la tentative d’utilisation
de telles applications et données de tierces parties.
Garantie �����������������������������������
Votre téléphone est garanti contre tout défaut ou dysfonctionnement qui
pourrait apparaître, dans des conditions normales d’utilisation, pendant la
durée de garantie de douze (12) mois
(1)
à compter de la date d’achat de votre
téléphone, telle que figurant sur votre facture initiale.
Les batteries
(2)
et accessoires vendus avec votre téléphone sont aussi garantis
contre tout défaut de conformité qui pourrait apparaître, dans des conditions
normales d’utilisation, pendant une durée de six (6) mois
(1)
à compter de la
date d’achat de votre téléphone, telle que figurant sur votre facture originale.
(1)
La durée de cette garantie légale peut varier dans votre pays.
(2)
L’autonomie en communication, en veille, et le cycle de vie total d’une
batterie rechargeable d’un téléphone mobile Alcatel dépendent des
conditions d’usage et des configurations du réseau. S’agissant d’un
consommable, les spécifications indiquent que vous devriez obtenir un
fonctionnement optimal de votre téléphone Alcatel au cours des six
premiers mois de l’achat et pour environ 200 charges.
