Introduction
Renseignements importants
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Données sur un accident
Le véhicule est équipé d'un enregistreur de
données routières (EDR). L'EDR vise principa-
lement à enregistrer les données qui permet-
tront de comprendre le fonctionnement des
systèmes du véhicule lors de certaines situ-
ations d'accident ou d'évitement d'accident,
comme le déploiement d'un coussin gonfla-
ble ou le fait de frapper un obstacle sur la
route. L'EDR est conçu pour enregistrer les
données liées à la dynamique du véhicule et
aux systèmes de sécurité pendant une courte
période, généralement 30 secondes ou
moins. L'EDR dans le véhicule est conçu pour
enregistrer des données comme les suivan-
tes :
•
le fonctionnement des divers systèmes
de votre véhicule;
•
si les ceintures de sécurité du conducteur
et du passager étaient attachées/
bouclées;
•
jusqu'à quel point (s'il y a lieu) le conduc-
teur appuyait sur la pédale d'accélération
et/ou la pédale de frein;
•
la vitesse à laquelle roulait le véhicule.
Ces données peuvent aider à mieux com-
prendre les circonstances dans lesquelles les
blessures et les accidents se sont produits.
REMARQUE
Les données de l'EDR sont enregistrées
par votre véhicule uniquement lorsqu'un
accident non négligeable se produit.
Aucune donnée n'est enregistrée par
l'EDR dans des conditions normales de
conduite et aucune donnée personnelle
(p.ex. nom, sexe, âge et endroit de l'acci-
dent) n'est enregistrée. Cependant, d'au-
tres parties, comme les responsables de
l'application de la loi, pourraient combiner
les données de l'EDR avec le type de don-
nées d'identification personnelles recueil-
lies automatiquement lors d'une enquête
sur un accident.
Pour lire les données enregistrées par un
EDR, il faut posséder un équipement spécial
et avoir accès au véhicule ou à l'EDR. Outre
le fabricant du véhicule, d'autres parties,
comme les responsables de l'application de
la loi, qui possèdent un équipement spécial,
peuvent lire les renseignements s'ils ont
accès au véhicule ou à l'EDR.
De plus, votre véhicule est équipé d'un cer-
tain nombre d'ordinateurs qui ont pour fonc-
tion de surveiller et de contrôler continuelle-
ment le fonctionnement du véhicule. Ils peu-
vent également enregistrer des renseigne-
ments pendant les conditions normales de
conduite s'ils détectent une défaillance liée à
la fonctionnalité et au fonctionnement du
véhicule. Les techniciens ont besoin de cer-
tains des renseignements enregistrés lors-
qu'ils effectuent l'entretien afin de leur per-
mettre d'établir un diagnostic et de corriger
toute défaillance dans le véhicule et de per-
mettre à Volvo de respecter les exigences
prévues par la loi et d'autres exigences régle-
mentaires. Ces renseignements peuvent être
enregistrés dans les ordinateurs du véhicule
pendant une certaine période de temps.
Volvo ne contribuera pas à la divulgation des
renseignements susmentionnés à des tiers
sans le consentement du propriétaire du véhi-
cule. Cependant, en raison des exigences
nationales prévues par la loi et de la régle-
mentation, Volvo peut être tenue de fournir ce
type de renseignements aux autorités,
comme les autorités policières ou autres qui
possèdent le droit légal d'obtenir de tels ren-
seignements.
Volvo et les installations d'entretien et de
réparation ayant conclu des ententes avec
Volvo ont accès à l'équipement technique
spécialisé afin de lire et d'interpréter les ren-
seignements enregistrés dans les ordinateurs
du véhicule. Volvo doit s'assurer que les ren-
seignements transmis à Volvo lors de l'entre-
tien du véhicule sont enregistrés et traités de
façon sécuritaire et que ce traitement res-
pecte les exigences prévues par la loi appli-
