SENSIBILITÉ ET SIGNALISA TION SONORE S
FIXER L ’UNITÉ BÉBÉ AU MUR ( OPTIONNEL)
VISION NOCTURNE
L ’unité Bébé possède une caméra infrar ouge
qui s’activ e automatiquement lorsque
l’intensité lumineuse de la pièc e diminue.
Elle permet de voir Bébé dans une pièc e
peu éclairée, ainsi que dans le noir total. Les
images sont r etransmises en noir et blanc sur
l’écr an de l’unité P arents et l’icône apparaît
à l’écr an.
Remarques
• Il pe ut y avoi r un c ou r t tem ps d ’ad apta tio n
lor sq ue l a ca mé ra p ass e en m od e Vision
nocturne. Une ta ch e bl an ch e pe ut a pp ara î tre à
l’écran puis disparaître.
• Les i ma ge s so nt ret ran sm ise s en n oi r et b la nc
lorsque la camér a infr arouge s’ encle nche.
Conseil
• Certains luminaires, couleurs, objets situés dans
le champ de vision de la caméra peuvent affecter
la qualité de l’image. Ajuster l’angle de la caméra
ou déplacer l’unité Bébé pour optimiser la prise
de vue.
Mode Réduction de lumière
10 min d’in ac tivité
Appuyer sur n’im por te
quel bouton
Ajuster la sensibilité sonore de l’unité Bébé Activ ation de l’ écran et du haut-parleur de l’unité
P arents par le son
Lor squ e le mode V eille est a ct ivé et que l ’uni té Bé bé n e déte cte a ucu n
son, l ’écra n de l ’unité Pare nt s reste é teint p ou r prés er ver l a bat teri e.
L ’écra n et le h aut-pa rle ur de l ’unité Pa rent s se me t tent e n ma rch e
autom ati que me nt dè s que l ’uni té Bé bé d étec te un so n en fo nc tio n
du niveau de sensibilité prédéfini.
L ’un ité Parent s se m et en ve ille a prè s 50 se con de s si au cun so n n’est
émis.
Remarque
• Si v ous avez coupé le son du haut-parleur de l’unité Par ents, seul l’écran
de celle-ci s’allumer a si un son est détect é.
IC ÔNES DE C ONTRÔLE DE L ’UNITÉ P ARENTS
Icônes d’ aler te
• S’affi ch e lor sq ue la b at te rie d e l’un ité Pare nts e st fai ble e t doi t être re ch arg ée.
• S’affi ch e lor sq ue la c onn exio n ent re les d eu x unité s es t pe rdue .
• La te mp érat ure dé tec tée p ar l ’unité B é bé es t tro p élevé e.
• La te mp érat ure dé tec tée p ar l ’unité B é bé es t tro p bas se.
La l umin osité d e l’im ag e retrans mis e par l ’unité Parent s s’affai bli ra pour é con omi ser d e la
bat ter ie ap rès 10 min utes de n on- utili sati on pe nda nt lesq ue lles a ucun e fonc tio n n’a été
act ivée, ni al er te (s ) reçu e (s ) p ar l’un ité Bé bé.
Icônes d’ état
État de l a con nex ion
• - T rè s for te i nten sité du s ign al .
• - Inten sité du s ign al mo dé rée .
• - Inten sité d u sig nal fa ibl e.
• - T rè s faib le inte ns ité du s ign al.
Caméra s électionnée
• Affiche les images retr ansmises par
la ca mé ra de l ’unité B é bé lo rs que
cell e- ci e st co rre cte me nt jum el ée à
l’un ité Parent s .
Vision nocturne - Activée.
Zoom - Activ é.
Berceuse - Activée.
V eilleuse - Activée.
V eilleuse - AU TO
• Cet te icô ne s’af fi che e n cou leu r
lor squ e la vei lle us e est d éj à all umé e
et que l e mo de AU TO es t ac tivé. L a
veill eus e est c ontrô lé e par l e son
que l ’unité B éb é déte c te dan s la
pièce.
• Cet te ic ône e st gr isé e lo rsq ue l a
veill eus e est a c tue lle me nt étei nte
mai s que l e mo de AU TO es t ac tivé.
Lor squ e l’uni té Bé bé d étec te un so n
dan s la pi èce e n fon ct ion d u nivea u
de se nsi bil ité ch ois i, la vei lle use
s’ allume automatiquement.
Projection étoilée - Activ ée.
Proje ct ion é toil ée - A U TO
• Cet te icô ne s’af fi che e n cou leu r
lor squ e la p roje ct ion éto ilé e es t
déj à all umé e et q ue le m od e AUTO
est a ct ivé. L a proj ec tio n étoi lé e est
contrô lé e pa r le son q ue l ’unité
Bé bé dé tec te da ns l a piè ce.
Icônes d’ état
• Cet te ic ône e st gr isé e lo rsq ue l a
projection étoilée est actuellement
étei nte mai s que l e mo de AUTO
est a ct ivé. Lor sq ue l ’unité B éb é
déte cte u n son da ns l a piè ce en
fonc tio n du ni veau de s ens ibi lité
choisi, la projection étoilée s’ allume
automatiquement.
oC ou
oF T empéra ture en temps réel
• Elle e st dé tec tée p ar l ’unité B é bé
en Ce lsi us (° C ) ou en Fah ren he it (° F )
(ex : 57 °F ou 1 4 °C ).
Alerte de températu re - A ctivée.
9 nivea ux so no res d éte cté s pa r
l’uni té Bébé
•
indique que le niv e au sonore
déte cté p ar l ’unité B é bé es t faib le.
•
ind iqu e que l e nivea u son ore dé tec té
par l ’uni té Bé bé e st mo dé ré.
•
indique que le niv e au sonore
déte cté p ar l ’unité B é bé es t for t.
Mode silencieux / A lerte de son
coupé
• S’affi ch e lor sq ue le s on proven ant
du ha ut-parl eur d e l’u nité Pare nts
est coupé.
• S’aff ic he l or squ e l’un ité Parent s
communique av e c l’unité Bébé.
État de l a bat te rie
• - s ’ a f f i c h e
lor squ e la b at ter ie es t en t rain d e
charger .
• - s’affi che q ua nd la b at te rie es t
entièr ement chargée.
• - s’affic he l or squ e la bat teri e
est fa ibl e et do it êtr e rec har gé e.
V olume du haut-parleur - af fic he le
nivea u de volu me du h aut-pa rle ur de
l’un ité Parent s p end ant l e régl ag e.
P osition optimale
PRO JECTION ÉT OILÉE
CONSEIL
• La projection étoilée située sur la par tie supérieure de l’unité Bébé projette une j olie scène de nuit
étoi lé e au pl afon d avec un a ng le in cl in é. Aj us ter l a pos iti on d e l’un ité B éb é avec la p roj ec ti on éto il ée
ac tivé e po ur ai de r Bé bé à s ’end orm ir s an s le dé ran ge r. P our u ne p er fo rm anc e opti ma le, p la cer l ’un ité
Bé bé co mm e ill us tré c i-d es sou s, e n la m ain ten ant d roite, d e fac e et su rél evée.
Il es t poss ib le d ’active r la si gna lis atio n son ore
et d’aju ste r le nive au de s en sibi lité p our
déte cte r le s bru its p rés ent s da ns la c ha mb re
de B ébé .
Lor squ e l’un ité B éb é déte ct e des s ons q ui
excèd ent le n ivea u de se ns ibi lité p réd éfin i,
l’écra n de l ’unité Par ent s s’allum e lo rsq ue
celu i-c i es t en vei lle o u en mode Réduction
de lumière. L ’unité B éb é tran smet e n pa rall èle
les so ns v ia le h aut-pa rle ur de l ’uni té Parent s.
Si la veilleuse et la projection étoilée so n t
progr ammées en mode AUTO, ell es se
met t ront au toma tiqu em ent e n ma rch e pou r
rassu rer B éb é, lor sq u’un so n sera d éte cté.
Si le mode V eille (act ivatio n de l ’écran e t du
haut-pa rle ur pa r le so n) est dé sac ti vé, vous
serez q uan d mê me ca pa ble d ’enten dre le s
sons t ran smi s par l ’uni té Bé bé m êm e lor squ e
l’écra n de l ’unité B éb é es t étei nt.
1. Placer le système de fixation sur le
mur puis, à l’ aide d’un crayon, fait es
deux marques par allèles sur le mur .
Retir ez le système de fixation e t
perc ez deux tr ous au mur en suiv ant
votr e guide (1,48 cm de diamètre
(7 /12 de pouce )).
Remarques
• V érifier la puissance de récep tion et
l’angle de la caméra a vant de per cer les
trous au mur .
• Le type de vis et de chevilles don t
vous aur ez besoin dépend de la
composition de votr e mur . Il se peut
que v ous aye z besoin d’acheter
séparément les bons éléments pour
fixer l’unité Bébé au mur .
2. Si v ous percez les tr ous dans un
goujon, passez à l’ étape 3 de
votr e choix.
• Si v ous percez les tr ous dans un
élément autr e qu’un goujon,
insérez les che villes dans les
trous. T apotez doucement avec
un marteau jusqu’à c e que les
chevilles soient alignées avec
le mur .
3. Aligner le sy stème de fixation et les vis a vec
les tr ous au mur comme illustr é. Serrer la vis
du bas dans un premier temps afin d’orien ter
corr ectement le sy stème de fixation. Enfin,
serrer la vis du tr ou supérieur pour consolider la
fixation.
3. Insérer les vis dans les trous et laissez-
les dépasser d’ environ 0,65 cm (1/ 4 de
pouce ) de leur longueur .
4. Fixer l’unité Bébé à la base
cylindrique comme illustr é, puis
faites-la glisser vers l’ avant pour
qu’elle se verrouille en plac e.
Alignez les œillets du support
de montage mural aux trous
perc és au mur puis fait es glisser
le syst ème de fixation vers le bas
jusqu’à ce qu’il se verrouille en
place.
5. Il est possible de maximiser l’angle de la camér a en inclinant le sy stème de fixation mural.
T enez la caméra, puis fait es tourner la petite molette dans le sens contr aire des aiguilles d’une montr e.
Ce qui desserr era le joint du support de montage mural.
Inclinez ou redr essez la caméra pour définir l’angle de préf érence. P uis, faites t ourner la petit e molette dans le sens
des aiguilles d’une montre pour serrer le join t et sécuriser l’angle de vue.
OU
4. Fixer l’unité Bébé à la base cylindrique
comme illustr é, puis faites-la glisser vers
l’av ant pour qu’ elle se verr ouille en place.
Branchez la prise d’ alimentation à la
caméra. Celle-ci ne se déclenche pas par
un interrupt eur mural.
2
1
Niveau de sensibilité Description
Niveau 5 (T rès élevée ) (Réglage par défaut)
Le haut-parleur et l’écran de l’unit é Par ents se mettent en mar che
dès que l’unité Bébé détect e tous les sons pro venant de la chambre
de Bébé, y compris les bruits de fond.
Niveau 4 (Élev ée) Le haut-parleur et l’écran de l’unit é Par ents se mettent en mar che
pour des babillages discr ets. Ils rest ent étein ts si Bébé dort
prof ondément.
Niveau 3 (Modér ée) L ’écr an et le haut-parleur de l’unité Par ents se mettent en marche
pour des babillages bruy ants. Ils rest ent éteints si Bébé éme t des
sons discrets.
Niveau 2 (F aible) Le haut-parleur et l’écran de l’unit é Par ents se mettent en mar che si
Bébé pleure ou pour des sons plus forts. Ils res tent ét eints si Bébé
émet des sons discr ets.
Niveau 1 (T rès faible ) Le haut-parleur et l’écran de l’unit é Par ents se mettent en mar che
si Bébé crie ou pleure f ort. Ils rest ent éteints si Bébé éme t des sons
discrets.
En cas de non-utilisation pr olongée, retir er la batt erie de l’unité Par ents. Stocker l’unité Bébé ainsi que l’unité P arents
dans un endroit fr ais et sec.
St ockage
Pour profiter pleinement des fonctionnalit és du produit et optimiser sa dur ée de vie, merci de bien vouloir respect er
les instructions suivant es :
• NE P AS placer le babyphone à pr oximité d’appareils ou de dispositifs bruy ants.
• NE P AS exposer le produit aux ray ons directs du soleil ou à la moisissur e.
• Éviter de faire tomber le produit e t manipuler les deux unités a vec pr écaution.
• Netto yer les deux unités av ec un linge légèrement humide.
• NE P AS mettre les unités dans l’eau e t NE P AS les nettoyer sous le robinet.
• NE P AS utiliser de solvants ni de pr oduits corrosifs.
• S’assurer que les deux unités sont parfaitement sèches a vant de les r ebrancher sur sect eur.
Entretien général du produit
Les p ro dui ts V T ec h so nt de s é qui pe me nt s él ec t riq ue s et é le ct ron iq ue s (EEE ) qu i, en fi n de v ie, fe ro nt
l’ob jet d ’un e co lle c te sé le c tive e n vu e de l eu r rec yc la ge. A in si, a fin d e pré se r ver l ’envi ro nn em ent,
V Tech vou s re com ma nd e de r eti rer e t de j ete r vos pi le s et b at te rie s us ag é es d an s les c ont ain er s
prév us à ce t ef fe t, pui s de d ép ose r le p ro dui t en fi n de v ie d an s le s po int s de c oll e cte m is à vot re
disposition dans les magasins ou dans v otre commune.
Le sy mb ol e de l a po ub el le b arr ée su r le s pro du it s et l es p ile s ou s ur l eur e m ba lla ge r esp e ct if in di qu e
que l es é qu ip em en ts é le c tri qu es e t él ec tro ni qu es a ins i qu e le s pi le s et le s ba t ter ie s ne d oive nt p as
être j eté s da ns l es dé c het s m én ag er s ca r il s cont ie nn ent d es s ubs tan ce s po uvan t être n éfa ste s à
l’ envir onnement et la san té.
Lor sq ue l es s ym bo les H g, Cd o u Pb so nt in di qu és , cel a si gni fie q ue l a pi le o u la b at te rie c ont ie nt pl us
de m erc ure ( Hg), ca dm iu m (Cd) o u plo mb ( Pb) que l a val eu r sp éc ifi ée d an s la D ire c tive ( 20 06/66/CE)
sur l es p ile s et l es a ccu mu lat eur s .
La b ar re so lid e so us l e sy mb ole d e la p ou be ll e ba rré e in diq ue q ue l e pro du it a été p la cé su r le m arc h é
apr ès l e 13 a oû t 20 05 .
Cont ri bue z à la p rote ct ion d e l ’envir on ne me nt en t ri ant vos p ro du it s et pi le s us ag és .
T ri des produits, ba tterie et piles usa gés
Ser vice consomma teurs Déclara tion de conformité
Ce produit est destiné à êtr e utilisé en Eur ope.
Cet équipemen t est conf orme aux dispositions de la Directiv e RED - Directiv e européenne 2014/53/EU
- concernant la mise sur le mar ché des équipements radioélectriques.
Nous, VT ech, déclarons que le Babyphone Vidéo Lightshow (BM5463) est conforme aux spécifications
essentielles et autr es dispositions de la Directiv e 2014/53/EU.
Une copie de la déclaration de c onformité est disponible sur le site : www.vt ech.com/rtt e-directiv e
Si vou s re nco ntr ez un pr ob lè me q ui ne p e ut êt re rés ol u à l’ai de d e ce ma nu el , ou p our t oute q ue st io n ou su gg es tio n
que v ous souhait eriez nous soumettre, nous vous in vitons à con tacter no tre service cons ommateurs :
Pour l a Fran ce :
• Tél. : 0 8 05 16 3 03 0 (ser v ice e t ap pe l gra tui ts)
• V ia n otre s ite I nter ne t :
ww w. vtech -babyphones.com
Rubrique « A ssistance »
Pour l a Su is se f ran cop ho ne :
• V ia n otre s ite I nter ne t :
ww w. vtech -babyphones.com
Rubrique « A ssistance »
Pour la Belgique fr ancophone :
• Tél. : 0 8 00 7 2 378 (ap pe l gra tu it)
• Em ai l : sav@ v tec h nl .com
Ga ran ti e fab ri ca nt de t ro is a ns g rat uit e, val ab le e n Fra nce , Be lg iq ue e t Su iss e. Afi n de b é né fic ie r de l a 3ème ann ée d e
ga rant ie , il co nvi en dr a d’en re gi st re r* vot re p rod ui t su r ww w. vtech-babyphones.com
*En re gi str em e nt à fai re d ura nt l a pre mi èr e an né e su iva nt l ’ach at a fin d e bé né fic ie r de l a 3ème ann ée d e ga ra nti e.
1 . En sus d es g ara nt ie s lé ga le s, l e pro du it d éta il lé d an s cet t e not ic e bé né fic ie d ’un e ga ra nti e com m erc ia le of f er t e pa r V Tech
aux a c het eu rs u ti li sat eu rs . El le co nfè re d es d ro it s dif f ére nt s d es g ara nti es l é ga le s, n ota mm ent d e l a ga ran tie l é ga le d e
con for mi té et d e la g ara nt ie l ég al e de s vi ce s ca ch és (vo ir c i- de sso us) . Ai ns i, la g ar ant ie c om me rc ia le d e V Tech v ie nt
s’ajo ut er a ux g ara nti es l é ga le s et au x au tre s dr oi ts p rév us p ar l a lo i, m ai s n’a pas vo ca ti on à l es re m pl ace r.
2 . Cette garantie contractuelle est offerte gratuitement pour toute panne survenant dans un délai de deux ans à compter
de l’achat du produit, ou de trois ans à compter de l’achat du produit à condition d’enregistrer le produit dans un délai
d’un an à compter de l’achat sur le site www. v tech-babyphones.com. Conformément à l’article L.211-16 du Code de la
consommation : «
Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été
consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute
période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période
court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause,
si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention.
»
3. L a ga ran ti e com me rc ia le V T ec h co uv re le s d éfa ut s de fa br ic ati on d an s le c a dre d ’un e ut il is ati on n or ma le e t co nfor me a ux
in str uc t ion s m ent io nn ée s da n s la n oti ce. E lle n e p our ra a in si p as s’a pp li qu er a ux p an ne s li ée s à un e ma uva is e ut ili sa ti on
du p rod ui t. Ne s ont a in si p as c ouve r t s pa r la g a rant ie c om me rc ia le l es p an ne s du es :
- à une u ti li sa tio n no n- co nfo rm e ;
- au d ém ont ag e du p ro dui t ;
- à de s pi èc es d u pro du it a rra ch é es ;
- à un co nn ec te ur f orc é,
- à l’u ti lis at io n d’u n ad ap tate ur o u de s b at te ri es n on re co mm a nd ée s pa r Vte c h;
- à la c hu te du p ro dui t ou à u n ch oc (é cr an o u piè ce s e nd om ma gé es) .
G arantie Sérénité 3 ans
4. Si v ous souhaitez faire j ouer la prés ente gar antie commer ciale, nous vous in vitons à con tacter le
Se r vi ce Co ns om ma teu r s V Tech a u 0 80 5 16 3 0 3 0 (ser v ic e et ap pe l g ratu it s) ou v ia n otre s ite I nte rn et
w w w. v tec h -b abyp ho ne s .co m - Rub ri qu e « A ssi st an ce ». Dan s ce c as , le p rod ui t dev ra êt re re nvoyé, à vos fr ai s (qui re st ero nt
à votre c ha rg e) à l’ad re sse s ui vant e : Se r vi ce Co ns om ma teu r s V Tech - 24 a ll ée d es S ab li è res - 7 829 0 Cro is sy s ur S ei ne .
Afin d e bé né fic ie r d e la g ara nti e, il c onv ie nd ra d e fou rni r e n pl us d u pro du it, l a fac t ure o u le t ic ket d ’ac hat d u pr od uit,
et le c as é c hé an t, l’e- ma il d e co nfi rm ati on re ç u ap rès l ’en re gi st rem e nt du p ro du it.
5. A réception du produit et des documents obligatoir es susmentionnés , nous nous engage ons à échanger vot re produi t
le p lu s rap id em en t po ssi bl e, so us r és er ve q ue l ’an om al ie co n sta tée p ar n os s er v ic es s oit c ou ver t e pa r la g ara nt ie et q ue
le p rod ui t soi t en s to ck . S i le p ro dui t n’es t pl us d is po ni bl e, no us vo us p ro pos er on s un é ch an ge c on tre u n pro du it a ux
fonctions similaires ou d e valeur équivalente.
6. Nou s vou s re nverr on s un p ro dui t ne uf p ar t ran sp o r teu r à votr e do mi ci le. C et te g ar ant ie c om me rc ia le vou s e st of fe r te
grat ui te me nt p ar V Tec h ( V TEC H ELEC T RON IC S EUR OPE BV s oc iét é au c ap ita l de 9 0 0 00 e ur os , im mat ri cu lé e à la C ha mb re
de Commer ce de Noord-en-Midden-Limbur g sous le numér o 12.044. 228, dont le siège social est situé à Copernicusstr aat
7 , 6 0 03 D E Wee r t - PA YS- BA S) .
Par ai ll eu rs , in dé p en da mm en t de l a ga rant ie c om me rc ia le co ns ent ie p ar V Tech, l e ven de ur r es te te nu p ar l a ga ran tie l é ga le
de co nfo rm ité m en ti on né e au x ar t ic le s L . 2 17- 4 à L . 2 17- 1 2 du co d e de l a con so mm at io n et d e cel le r el ati ve au x dé fau ts d e
la c ho se ve nd ue, d an s le s co nd iti on s pr évu es a ux a r ti cl es 1 6 41 à 16 4 8 et 2 232 d u co de c iv il .
Lor sq u’ il a git e n g ara nti e lé g al e de co nfo rm ité, l ’ac he te ur b én éfi ci e d’u n dé l ai d e de ux a ns à co mp ter d e l a dé li vra nc e du
bie n p ou r ag ir ; il p e ut c ho isi r e ntre l a ré pa rat io n et l e rem p la ce me nt du b ie n, s ou s ré se r ve de s co nd iti on s de c oû t prév ue s
pa r l’ar t ic le L . 2 17-9 du C od e de l a co ns om ma tio n . Le co ns om ma teu r es t di sp en sé d e ra pp or te r l a pre uve d e l’ex is ten ce d u
déf aut d e co nfo rm ité d u bi en d ura nt l es v in gt-q uat re m oi s sui va nt la d él iv ra nce d u bi en . L a ga ra nti e lé ga le d e co nfo rm ité
s’ applique indépendammen t de la garan tie co mmerciale é vent uellement pr oposée.
L ’ach et eu r pe ut d éc id er d e me t tr e en œ uv re l a ga ran tie c ont re l es d éfa ut s ca ch é s de l a ch os e ven du e au se n s de l ’ar ti c le
16 41 du c od e ci vi l et q ue d an s cet t e hyp oth ès e, il p eu t ch oi si r en tre l a ré sol ut io n de l a vent e ou u ne ré du c ti on d u pri x de
vente c on for mé me nt à l ’ar ti c le 16 4 4 d u co de c iv il .
Ra pp el d es a r ti cl e s L . 21 7-4 , L . 2 1 7-5, L . 21 7- 12 e t L . 2 17-16 du Cod e d e la co ns om ma ti on a ins i qu e de l ’ar t ic le 1 6 41 et d u
pre mi er a li né a d e l’ar t ic le 1 6 48 d u co de c iv il :
Ar t ic le L . 21 7-4 d u Cod e d e la co ns om ma ti on : « Le ve nd e ur li vr e un bi e n con for me a u co ntra t et ré po nd d e s déf aut s d e
conformit é exist ant lors de la délivrance.
Il ré po nd é g al em ent d e s déf aut s d e co nfor mi té ré su lta nt de l ’em ba ll ag e, d es i ns tru c ti on s de m ont ag e ou d e l’ in sta ll at ion
lo rs qu e ce lle - ci a é té mi se à s a ch ar ge p ar l e co ntr at ou a é té ré al is ée s ou s sa re sp o ns ab il ité. »
Ar t ic le L . 21 7-5 du Co de d e la c on so mm ati on : « L e bi en e st c onfo rm e au c ont rat :
1° S’i l es t pro pr e à l’u s ag e ha bit ue ll e me nt at t en du d ’un b ie n se mb la b le et, l e ca s éc h éa nt :
- s’i l co rre sp on d à la d es cr ip tio n do nn é e pa r le ve nd eu r et p oss èd e le s qu a lit és q ue ce lu i- ci a p ré se nté es à l ’ac het eu r so us
for me d ’éc ha nti ll on o u de m od è le ;
- s’i l pr ése nte l es q ua li té s qu’ un ac h ete ur p eu t lé gi ti me me nt at t en dre e u é ga rd au x dé c la rat io ns p ub liq ue s fa ite s pa r le
ven de ur, par l e pro du c teu r ou p ar s on r ep rés en tan t, nota mm e nt da ns l a pu bl ic ité o u l ’étiq ue tag e ;
2 ° Ou s ’il p ré se nte l es c ara c té ris ti qu es d éfi ni es d ’u n com mu n ac co rd pa r le s p ar t ie s ou e st p rop re à to ut u sa ge s pé c ia l
rec h erc h é pa r l’ac h ete ur, por té à l a co nn ai ss an ce d u ven de ur e t qu e ce d er nie r a a cce pté . »
L . 21 7- 12 d u Co de d e la c on so mm ati on : « L ’act io n ré sul ta nt du d éfa ut d e con for mi té se p re sc rit p ar d eu x an s à co mp ter
de l a dé li vra nc e du b ie n. »
L . 21 7- 16 d u Cod e d e la co n som m ati on : « L or sq ue l ’ac het eu r de ma n de a u ven de ur, pen da nt l e co ur s de l a ga ra nti e
com me rc ia le q ui l ui a ét é co nse nt ie l or s de l ’acq ui si ti on o u de l a rép a rati on d ’u n bi en m eu bl e, un e re mi se e n éta t cou ver t e pa r
la g ara nti e, to ute p ér io de d ’i m mo bil is at io n d’au m oi ns s ep t jo ur s vi ent s ’ajo ute r à l a dur ée d e la g ar ant ie q ui re s tai t à cou ri r.
Cet t e pé rio d e cou r t à co mp ter d e la d e ma nd e d ’in ter ve nt io n de l ’ac het eu r ou d e la m is e à di sp osi ti on p ou r rép a rati on d u
bie n e n ca us e, si c et te m is e à di sp osi ti on e st p os tér ie ur e à la d em an de d ’i nte r ve nti on . »
Ar t ic le 1 6 41 Cod e c ivi l : « Le ve nd eu r es t te nu d e la g ara nt ie à ra is on d es d éfa ut s ca ch és d e l a ch ose ve n du e qui l a re nd e nt
im pro pr e à l’u sa ge a uq ue l o n la d es ti ne, o u qu i di mi nu ent t el le me nt ce t us ag e qu e l ’ach ete ur n e l ’aura it p as a cq uis e, o u
n’en au rai t do nn é qu ’un m oi nd re p rix , s’ il l es ava it c on nu s. »
Ar t ic le 1 6 48 Co d e civ il : « L ’act io n ré sul tan t de s vi ces r éd hi bi toi re s do it êt re in ten té e pa r l’ac qu ér eu r da ns u n dé la i de d eu x
an s à com pte r de l a d éc ouve r te d u vi ce. »