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3 Utilisation conforme à l’usage
prévu
Chaque type de vélo est conçu et fabriqué pour un emploi spécifique. Aus-
si, utilisez votre VAE conformément à l’usage spécifique pour lequel il est
prévu, sinon vous risquez de le soumettre à des contraintes excessives qui
pourraient entraîner une défaillance, voire un accident aux conséquences
imprévisibles.
Lisez dans tous les cas le manuel général d’utilisation du vélo
ainsi que la notice technique du système d’assistance élec-
trique qui vous ont été remises par votre vélociste.
Tenez compte du fait qu’il existe différentes catégories de vélos à assis-
tance électrique et de vélos électriques, soumises chacune à des conditions
cadres légales distinctes.
Vérifiez dans la notice technique du système d’assistance électrique du fa-
bricant ou dans la carte d’identification de votre VAE ou de votre vélo élec-
trique la classe de véhicule à laquelle il appartient. Respectez les règles du
code de la route associées au type du véhicule en question, même lorsque
vous circulez hors agglomération et sur les chemins.
1. Les VAE (Vélos à Assistance Électrique), aussi dénommés EPAC
(Electrically Power Assisted Cycles) sont des vélos sur lesquels le mo-
teur d’assistance ne s’embraye que lorsque le cycliste appuie sur les
pédales. Le moteur se débraye automatiquement dès que le cycliste
cesse de pédaler.
Pour conduire un VAE, un permis de conduire n’est pas nécessaire si
le moteur d’assistance électrique se débraye automatiquement quand
le vélo atteint une vitesse de 25 km/h. Vous n’avez pas besoin non plus
de de certificat de réception ni de vignette d’assurance.
Ne confondez pas votre VAE avec un vélo électrique rapide (« S-Pede-
lec »). (Voir point 3).
Les VAE sont considérés devant la loi comme des bicyclettes. Équipés
conformément aux prescriptions du code de la route, ils sont soumis
sans réserve aux mêmes conditions que les bicyclettes et peuvent, voire
sont obligés de circuler sur les pistes cyclables. Le port du casque est
recommandé à leur utilisateur (a) mais n’est pas obligatoire.
Consultez les chapitres « Utilisation conforme à l’usage prévu » et
« Avant la première sortie » du manuel général d’utilisation du vélo.
2. Les VAE (Vélos à Assistance Électrique), ou EPAC (Electrically Power
Assisted Cycles) dotés d’une assistance au démarrage ou à la poussée
sont considérés comme véhicules à moteur dotés une autorisation spé-
ciale. Cependant, ils ne requièrent pas de certificat de réception ni de
vignette d’assurance. Leur utilisation n’impose pas non plus le port du
casque, même si celui-ci est fortement recommandé.
L’aide au démarrage ou à la poussée (b) vous assiste dans vos efforts
pour pousser ou démarrer le VAE en côte même si vous ne pédalez
pas – jusqu’à une vitesse de 6 km/h.
Pour rouler sur les voies publiques, ces VAE ne requièrent pas de certi-
ficat de réception ni de vignette d’assurance.
La question de savoir si ce type de VAE requiert un permis cy-
clomoteur ou un permis pour véhicule motorisé est actuelle-
ment sujet de discussion. Les réglementations légales relatives
aux VAE et aux vélos électriques sont actuellement réexami-
nées. Suivez la presse quotidienne ou renseignez-vous auprès
de votre vélociste sur les derniers développements.
Les VAE dotés d’une aide au démarrage et à la poussée sont sinon
soumis aux mêmes règlementations que les autres VAE (voir point 1).
3. Les vélos à assistance électrique rapides (« S-Pedelecs » ou « Speed
Pedelecs ») sont des vélos dont le moteur d’appoint vous soutient dans
vos efforts à des vitesses supérieures à 25 km/h aussi longtemps que
vous pédalez. Si vous ne pédalez pas, le vélo électrique rapide vous
assiste jusqu’à une vitesse maximale de 20 km/h.
Les vélos électriques rapides S-Pedelecs ») sont rangés dans la
catégorie des cyclomoteurs et doivent disposer d‘un certificat de ré-
ception et sont par conséquent soumis à des directives plus strictes
concernant le remplacement de leurs composants ou leur adaptation.
Pour pouvoir circuler sur la voie publique, votre vélo électrique rapide doit
être doté d’un certificat de réception ainsi que d’une plaque d’immatricu-
lation (a). Si vous êtes après le 1er avril 1965, vous devez être en outre
titulaire d’un permis cyclomoteur ou d’un permis pour véhicule à moteur.
En France, vous devez avoir au moins 14 ans pour pouvoir être titulaire
du permis cyclomoteur. Renseignez-vous auprès d’un bureau de déli-
vrance des permis de conduire.
A l’intérieur des agglomérations, vous n’avez pas le droit de rouler sur
les pistes cyclables avec un vélo électrique rapide (b), hormis dans les
cas où celles-ci sont signalées par un panneau supplémentaire comme
étant ouvertes à la circulation des cyclomoteurs. Hors agglomération,
l’utilisation des pistes cyclables est autorisée aux vélos électriques ra-
pides. Le port du casque est fortement recommandé mais n’est pas
obligatoire.
Veuillez lire le chapitre « Particularités de l’utilisation d’un vélo électrique
rapide (« S-Pedelec ») » en intégralité.
La plupart des vélos électriques rapides S-Pedelecs ») sont conçus ex-
clusivement pour circuler sur des routes et des pistes à revêtement lisse.
Veillez à emprunter uniquement des voies autorisées aux vélos électriques
rapides. En règle générale, les vélos électriques rapides ne se prêtent pas
à une utilisation tout terrain. L’utilisation d’un vélo électrique rapide en tout
terrain expose son utilisateur à des chutes aux conséquences imprévisibles.
Consultez les chapitres « Utilisation conforme à l’usage prévu » et
« Avant la première sortie » du manuel général d’utilisation du vélo.
Reportez-vous à la notice technique du système d’assistance
électrique fournie par le fabricant, à la carte d’identification de
votre VAE ainsi qu’au chapitre « Avant la première sortie » pour
de plus amples informations sur l’utilisation conforme à l’usage
prévu de votre VAE, de même que sur la charge totale autorisée
(cycliste, VAE et bagages).
Reportez-vous à la notice technique du système d’assistance
électrique et à la carte d’identification de votre VAE pour savoir
si l’attelage d’une remorque ou l’installation d’un siège pour en-
fant sont autorisés sur votre VAE.
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