LE LOGICIEL GRACENOTE, CHAQUE
ÉLÉMENT DES DONNÉES GRACENOTE
ET LE CONTENU DE GRACENOTE VOUS
SONT ACCORDÉS « TELS QUELS » SOUS
LICENCE. GRACENOTE NE FORMULE
AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE,
EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À
L'EXACTITUDE DES DONNÉES
GRACENOTE ISSUES DES SERVEURS
GRACENOTE OU DU CONTENU
GRACENOTE. GRACENOTE SE RÉSERVE
LE DROIT, COLLECTIVEMENT ET
INDIVIDUELLEMENT, DE SUPPRIMER DES
DONNÉES ET (OU) LE CONTENU DES
SERVEURS DES SOCIÉTÉS RESPECTIVES
OU, DANS LE CAS DE GRACENOTE, DE
MODIFIER DES CATÉGORIES DE
DONNÉES POUR TOUT MOTIF JUGÉ
SUFFISANT PAR GRACENOTE.
GRACENOTE NE GARANTIT PAS QUE LE
CONTENU GRACENOTE, LE LOGICIEL
GRACENOTE OU LES SERVEURS
GRACENOTE NE CONTIENNENT PAS
D'ERREUR OU QUE LE FONCTIONNEMENT
DU LOGICIEL GRACENOTE OU DES
SERVEURS GRACENOTE NE SERA PAS
INTERROMPU. GRACENOTE N’EST
NULLEMENT TENUE DE VOUS FOURNIR
DES TYPES DE DONNÉES AMÉLIORÉS OU
D’AUTRES TYPES DE DONNÉES QUE
GRACENOTE PEUT CHOISIR DE FOURNIR
À L'AVENIR, ET EST LIBRE
D'INTERROMPRE EN TOUT TEMPS SES
SERVICES EN LIGNE. GRACENOTE
REJETTE TOUTE GARANTIE EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS
S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE VALEUR
MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET
D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.
GRACENOTE NE GARANTIT PAS LES
RÉSULTATS OBTENUS EN UTILISANT LE
LOGICIEL OU TOUT SERVEUR
GRACENOTE. EN AUCUNE
CIRCONSTANCE GRACENOTE NE SERA
TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES
CONSÉCUTIFS OU ACCESSOIRES OU DE
TOUTE PERTE DE PROFIT OU DE REVENU
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faire usage. Le terme « IC » avant le
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seulement que les normes techniques
d'Industrie Canada ont été respectées.
L'antenne utilisée pour cet émetteur ne
doit pas être située au même endroit ou
fonctionner conjointement avec une autre
antenne ou un autre émetteur.
437
C-MAX (CCG) Canada/United States of America, frCAN, Edition date: 07/2015, First Printing
Appendices
