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Clause de non-responsabilité
Selon la version logicielle de votre téléphone et les services
spécifiques offerts par votre opérateur, certaines différences
peuvent apparaître entre la description du guide d’utilisateur et le
comportement du téléphone.
TCL Communication ne pourra être tenu légalement responsable
desdites différences, quelles qu’elles soient, ou de leur conséquences
éventuelles dont la responsabilité ne pourra être imputée qu’au seul
opérateur.
Ce téléphone peut contenir des
données
, y compris des applications et
des logiciels sous forme exécutable ou de code source, soumises par
des tiers en vue de leur ajout dans le présent téléphone (« Données
de tierces parties »). Toutes les données de tierces parties incluses dans
ce téléphone sont fournies « telles quelles », sans garantie d’aucune
sorte, expresse ou implicite, y compris sans garantie implicite de qualité
marchande, d’adéquation à un usage particulier ou à une application
tierce, d’interopérabilité avec d’autres données ou applications de
l’acheteur et de non-atteinte des droits d’auteur. L’acheteur atteste
que TCL Communication s’est conformé à toutes les obligations de
qualité lui incombant en tant que fabricant d’appareils et de téléphones
mobiles conformément aux droits sur la propriété intellectuelle. TCL
Communication ne sera en aucun cas responsable de l’incapacité ou
de l’échec du fonctionnement de Données de tierces parties sur ce
téléphone ou en interaction avec tout autre appareil de l’acheteur.
Dans les limites autorisées par la loi, TCL Communication décline
toute responsabilité en cas de réclamations, demandes, poursuites ou
actions en justice, et notamment mais sans s’y limiter, les poursuites
pour délit, s’appuyant sur une supposition quelconque de responsabilité
découlant de l’utilisation ou de la tentative d’utilisation desdites
Données de tierces parties En outre, les Données de tierces parties
présentes, fournies gratuitement par TCL Communication peuvent
nécessiter des mises à jour et mises à niveau payantes dans le futur.
TCL Communication décline toute responsabilité quant à ces frais
supplémentaires qui ne pourront être imputables qu’à l’acheteur.
La disponibilité des applications peut varier en fonction des pays
et opérateurs selon l’endroit le téléphone est utilisé ; en aucun
cas, la liste des applications et logiciels possibles fournis avec les
téléphones ne pourront être considérées comme un engagement
de la part TCL Communication. Elles sont uniquement fournies à
titre informatif à l’acheteur. Par conséquent, TCL Communication ne
pourra être tenu responsable de l’indisponibilité d’une ou de plusieurs
applications souhaitée(s) par l’acheteur puisque sa disponibilité dépend
du pays et de l’opérateur de l’acheteur. TCL Communication mobile
se réserve le droit, à tout moment, d’ajouter ou de supprimer des
Données de tierces parties de ses téléphones sans avis préalable.
TCL Communication ne pourra en aucun cas être tenu responsable
par l’acheteur des conséquences éventuelles de leur suppression
sur l’acheteur concernant toute utilisation ou tentative d’utilisation
desdites applications et Données de tierces parties.
Garantie �������������������������������
Votre téléphone est garanti contre tout défaut de conformité qui
pourrait apparaître, dans des conditions normales d’utilisation
pendant la durée de garantie de douze (12) mois
(1)
à compter de
la date d’achat de votre téléphone, telle que figurant sur votre
facture originale.
Les batteries
(2)
et accessoires vendus avec votre téléphone sont aussi
garantis contre tout défaut de conformité qui pourrait apparaître,
dans des conditions normales d’utilisation mais pendant la durée de
six (6) mois
(1)
à compter de la date d’achat de votre téléphone, telle
que figurant sur votre preuve d’achat.
En cas de constat d’un défaut de conformité de votre téléphone
qui en empêche une utilisation normale, vous devez aviser
immédiatement votre revendeur et lui présenter votre téléphone
avec une preuve d’achat.
Si le défaut de conformité est confirmé, tout ou partie de
votre téléphone sera remplacer ou réparer. La réparation ou le
remplacement pourra être effectué avec des produits remis à neuf et
dont les fonctionnalités sont équivalentes à celles des produits neufs. Si
votre téléphone a été réparé, il est couvert par une garantie de un (1)
mois pour le même défaut.
La présente garantie couvre les pièces et les frais de main d’œuvre à
l’exclusion de tout autre coût.
La présente garantie ne s’applique pas aux défauts de votre téléphone
et/ou de votre accessoire occasionnés par (sans limitation):
1) le non-respect des instructions d’utilisation ou d’installation, ou
des normes techniques et de sécurité en vigueur dans la zone
géographique d’utilisation,
2) une association ou une intégration dans des équipements non
fournis ou non recommandés par TCL Communication Ltd,
3) toute modification ou réparation par des personnes non autorisées
par TCL Communication Ltd. ou ses filiales, ou votre revendeur,
4) toute modification, correction ou adaptation du logiciel ou du
matériel effectuée par des personnes non autorisées par TCL
Communication Ltd,
(1)
La durée de cette garantie légale peut varier dans votre pays.
(2)
L’autonomie en communication, en veille, et le cycle de vie total
d’une batterie rechargeable de téléphone mobile dépend des
conditions d’utilisation et des configurations du réseau. S’agissant d’un
consommable, les spécifications indiquent que vous devriez obtenir un
fonctionnement optimal de votre téléphone au cours des six premiers
mois de l’achat et pour environ 200 charges.
