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marchande, d’adéquation à un usage particulier ou à une application
tierce, d’interopérabilité avec d’autres données ou applications de
l’acheteur et de non-atteinte des droits d’auteur. L’acheteur atteste
que TCT Mobile s’est conformé à toutes les obligations de qualité lui
incombant en tant que fabricant d’appareils et de téléphones mobiles
conformément aux droits sur la propriété intellectuelle. TCT Mobile
ne sera en aucun cas responsable de l’incapacité ou de l’échec du
fonctionnement de Données de tierces parties sur ce téléphone ou
en interaction avec tout autre appareil de l’acheteur. Dans les limites
autorisées par la loi, TCT Mobile décline toute responsabilité en cas de
réclamations, demandes, poursuites ou actions en justice, et notamment
mais sans s’y limiter, les poursuites pour délit, s’appuyant sur une
supposition quelconque de responsabilité découlant de l’utilisation
ou de la tentative d’utilisation desdites Données de tierces parties En
outre, les Données de tierces parties présentes, fournies gratuitement
par TCT Mobile peuvent nécessiter des mises à jour et mises à niveau
payantes dans le futur. TCT Mobile décline toute responsabilité quant
à ces frais supplémentaires qui ne pourront être imputables qu’à
l’acheteur. La disponibilité des applications peut varier en fonction des
pays et opérateurs selon l’endroit le téléphone est utilisé ; en aucun cas,
la liste des applications et logiciels possibles fournis avec les téléphones
ne pourront être considérées comme un engagement de la part TCT
Mobile. Elles sont uniquement fournies à titre informatif à l’acheteur.
Par conséquent, TCT Mobile ne pourra être tenu responsable de
l’indisponibilité d’une ou de plusieurs applications souhaitée(s) par
l’acheteur puisque sa disponibilité dépend du pays et de l’opérateur
de l’acheteur. TCT mobile se réserve le droit, à tout moment, d’ajouter
ou de supprimer des Données de tierces parties de ses téléphones
sans avis préalable. TCT Mobile ne pourra en aucun cas être tenu
responsable par l’acheteur des conséquences éventuelles de leur
suppression sur l’acheteur concernant toute utilisation ou tentative
d’utilisation desdites applications et Données de tierces parties.
Garantie ...............................
Votre téléphone est garanti contre tout défaut de conformité qui
pourrait apparaître, dans des conditions normales d’utilisation
pendant la durée de garantie de douze (12) mois
(1)
à compter de
la date d’achat de votre téléphone, telle que figurant sur votre
facture originale.
Les batteries
(2)
et accessoires vendus avec votre téléphone sont aussi
garantis contre tout défaut de conformité qui pourrait apparaître,
dans des conditions normales d’utilisation mais pendant la durée de
six (6) mois
(1)
à compter de la date d’achat de votre téléphone, telle
que figurant sur votre preuve d’achat.
En cas de constat d’un défaut de conformité de votre téléphone
qui en empêche une utilisation normale, vous devez aviser
immédiatement votre revendeur et lui présenter votre téléphone
avec une preuve d’achat.
Si le défaut de conformité est confirmé, tout ou partie de
votre téléphone sera remplacer ou réparer. La réparation ou le
remplacement pourra être effectué avec des produits remis à neuf et
dont les fonctionnalités sont équivalentes à celles des produits neufs.
Si votre téléphone a été réparé, il est couvert par une garantie de un
(1) mois pour le même défaut.
La présente garantie couvre les pièces et les frais de main d’œuvre à
l’exclusion de tout autre coût.
La présente garantie ne s’applique pas aux défauts de votre téléphone
et/ou de votre accessoire occasionnés par (sans limitation):
1) le non-respect des instructions d’utilisation ou d’installation, ou
des normes techniques et de sécurité en vigueur dans la zone
géographique d’utilisation,
2) une association ou une intégration dans des équipements non
fournis ou non recommandés par TCT Mobile Limited,
3) toute modification ou réparation par des personnes non autorisées
par TCT Mobile Limited ou ses filiales, ou votre revendeur,
4) toute modification, correction ou adaptation du logiciel ou du
matériel effectuée par des personnes non autorisées par TCT
Mobile Limited,
5) des intempéries, la foudre, une incendie, l’humidité, des
infiltrations de liquide ou de nourriture, des produits chimiques, le
téléchargement de fichiers, un choc, une surtension, la corrosion
ou l’oxydation…
Votre téléphone ne sera pas réparé ou remplacé si les marques ou les
numéros de série (IMEI) ont été enlevés ou modifiés.
Les dispositions ci-dessus constituent les seules garanties à
l’exclusion de toute autre garantie qu’elle soit écrite ou verbale,
expresse ou implicite, et quelle qu’en soit sa nature mais cette
garantie s’ajoute aux garanties légales qui peuvent exister dans votre
pays ou juridiction.
TCT Mobile Limited ou ses filiales ne seront en aucun cas, tenus
responsables des dommages directs, indirects ou consécutifs de
quelle que nature qu’ils soient, y compris et sans limitation, les pertes
commerciales ou financières, la perte de données ou l’atteinte à la
réputation, dans la mesure où ces motifs peuvent être révoqués
légalement.
Dans certains pays ou états, l’exclusion ou la limitation des
dommages directs, indirects ou consécutifs, ou la limitation de la
durée des garanties implicites n’est pas autorisée, par conséquent,
lesdites limitations et exclusions susmentionnées pourraient ne pas
s’appliquer à vous.
(1)
La durée de cette garantie légale peut varier dans votre pays.
(2)
L’autonomie en communication, en veille, et le cycle de vie total
d’une batterie rechargeable de téléphone mobile dépend des
conditions d’utilisation et des configurations du réseau. S’agissant d’un
consommable, les spécifications indiquent que vous devriez obtenir un
fonctionnement optimal de votre téléphone au cours des six premiers
mois de l’achat et pour environ 200 charges.
