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titulair e des dr oits d'auteu r , stip ulp eut êtr e
distr ibué au tit r e des conditiopr ésente Licence
Publique Génér ale.
Ci-apr ès, le "Prog ramme" désigne l'un que
ces progr ammes ou ouv r ages, et unr age fondé su r
le Pr ogramme" désigne soit le P rog r amme, soit un
ouvr age qui en dé r ive au tit r e des lois su r le d r oit
d'auteur : en d'autres te rmes, u rage c
Pr ogr amme ou une p ar t
ie de ce
dernie r, soit à
l'identraduit
dans un autr e lang
(Ci-apr ès, le terme "modificat p lique, sans s'y
rédui re, le te rme t raduc
Chaque core se r a désigné pa r "vous".
Les activités autr esp ie, la distribution et
modificatipas couve rtes pa r la présente
Licence ; elrs de son cham p d'a pp lica
L'opé ration consis r le P rog r amme n'est
soumise à aucur ties du
prog ramme ne sor tes que si r contenu
constitue un ouvr age fondé sur le Prog r amme
(indép endamment du faitr éalpa r
l'
exécutio
n du Pr ogr amme).
La validité de ce qui pr écp end de ce
Pr ogr amme.
1. Vous pouvez co pie r et dist ribue r des co pies à l'id
du code sour cer ogr amme tel que vous l'avez r eçu,
sur n'impo r te quel supp or t, du moment que vous
app osiez su r chaqup ie, de manière ad hoc et
pa rfaitement visible, lroit d'auteu r adéquat et
une exonér atr antie ; que vous ga r diez
tous les avis faréfé r ence à la pr ésente Licenc
l'absence dr antie ; et qur nissiez à
tout destinatair e du Pr ogr amme autre que vous-même
un exemplai r e de la pr ése
nte Licence en mêmeps
que le
Pr ogr amme.
Vous pouvez fai re paye r l'acte physique de t ransmissi
d'une cop ie, e p ouvez, à vot r e disc r étion, prop ose r
une gar antie contr e r émur ation.
2. Vous p ouvez mor vot r e cop iepies du
Pr ogr amme ou n'im p or te quelle p ar tie de celui-
cr éant ainsi un or age fondé sur le P rog r amme, et
cop ie r et dist r ibue r de telles modific r age
selon les termes de l'A rticle 1 ci-dessus, à conditi
vous confor mer é
su
ivantes
:
a) Vous devez munir lesrs modifiés d'av
visiblp ulants que vousr s,
ainsi que la
b) Vous devez pr endr e lp osires pou r
que tout ouvr age que vous dist ribuez ou publiez, et
qui, en totalité ou en pa r tie, cr
le Prog ramme - ou une pa r tie quelco
der nier - soit concédé commre g r atuit,
à n'impo rte quel tie rs, au titre des conditions de
présente Licenc
c) Si le prog r amme modifié lit ha
instr uctions de façon inte r active lrsqu'on l
vous devez, quand ip our
ladite utilractive de la maniè re la plus
usuelle,re en so rte qu'il im prime ou affic
annonce compre
nant un avis de droit d'
auteur ad
hoc, et un ap ulant qu'il n'y a p as de gar antie (ou
bien indiquant que c'rnissez la
gar antie)r s p euvent r edist r ibr
le pr og r amme en r es p ectant le pr ésentes
obligations,p liquant à l'utilisateu r comment voir
une copie de la présente Licence.
(Excep tion r ogr amme est lui-même inte r ac
mais n'imprime pas habituellement une tel
annonce, votr e our age fondé sur le Pr ogr amme n'
pas obligé d'im pr im r une annon
Ces obligatippliquent à l'ouv rage modifié pr is
comme un tout.
Si des éléments idrage ne so p as
fondés sur ler ogr am
me et p euvent raisonn
ablement êtr e
considér és corages indé p endants disti
en eux mêmes, alors la présente Licenc
ne s'app liqup as à ces éléments r sque vous les
distr ibuez en tant qu'ouv r a
Mais lorsque vous di r ibuez ces mêmes élém
pa rtie d'un tout, lequer age fonr le
Pr og r amme, la dist r ibutior e soumise aux
conditionspr ésente Lir is
qu'elle octroi res concessr es s'étendent
l'ensemble de r age et pa r conséquent à c
toute pa r tie indiffér ement rite.
Par conséquent, lpr ésent ar tip as de
revendique r des d roits ou de conteste r vos d roits su r un
ouvr age en
tièr ement écrit pa r vous; son ob p lutôt
d'exer ce r le d r oit de cont r ôlr la distr ibution dr ages
dér ivés ou d'ouv r agesr le P rog ramme.
De plus, la sim p le pr oximité du Prog r amme avec un autr e
ouvr age qui n'est pas fondé s r le P rog r amme (ou un
ouvr age fondé sur ler ogr amme) sur une pa r tition d
espace pp o rt de dist ribut place
pas cet aut re ouv rage dans le cham p d'a pp lication de la
pré
sente Licence.
3. Vous p
ouvez cop ier et dist ribue r le P rog ramme (ou un
ouvr age fondé su r lui, selon l' r ticle 2) sous fo r me
code objetrmes des
Ar ticles 1 et 2 ci-
accomp lissiez l'unpoints suiv
a) L'p agner de l'intég r alité du code source
corres p ondant, sous r me lis p ar un
or dinateur , lequel doit êt r e dist r ibué au tit r e des
termes des A r ticles 1 et 2 ci-dessus, r un su ppo r t
habituellementpou r l'échange de lo
b) L'accomp agne r d'une pr op osition écrite, v
pendant a rois ans, de fou rnir à tout tie rs, à
un tarif
qui ne soitp as su p ér ieu r à ce que vous co
l'acte p hysiqréalise r une ribution r ce,
une cop ie intégrale du code sou rce corr es pon
sous une forme lisible pa r un o r dinateur, qui se r a
distr ibuée au tir e des ter mes des Articles 1 et 2 ci-
dessus, sur un su ppo rt habituellement utilisé pou r
l'échange de lo
c) L'accomp agne r des info r matir eçues p ar vous
concer nant lapr op ositio r ibut
sour ce co rr esp ondant. (Cettr isée
q
ue dans
le cas d'une distr ibution non crciale
et seulement si vous avez r eçpr ogr amme sous
for me de code objet ou d'exécutablep agné
d'une telle pr op ositr mité avec
Ar ticle b ci
Le code sorce d'un o rage désigne la r me favorite pou r
tr availle r à des modifications de cet ou r age. Pou r un
ouvr age exécutabr ce intégr al désigne la
totalité du code sour ce
contient, ainsirs de définition des
inter faces qui ri pts util
pou r cont rôle r la com pilatio
l'exécutable. Cep enpa r exception s p éciale, le code
source dist r ibué n'est p as censé inclu re quoi que ce soit de
nor ma
lement dir ibué (que
ce soit sous for me sour ce ou
binair e) avec les com p osantpr incip aux (compilateu r ,
noyau, et autre) du système d'ex ploitation su r lequel
l'exécutabler ne, à moins que ce composant lui-mê
n'accomp agne l'
Si distribue r un exécutab
offri r un accès pe r mettant leur cop ie depuis un end roit
pa rticulie r, alo rs l'ofr e d'un accès pou r co p ier le
code source de puis le même end roit p te comme une
distr ibution du code sou r cer s ne sont p as
contr aints de cop ier le sou rce
en même temp s que le co
de
objet.
4. Vous ne pouvez co p ier , modifier, concé r en sous-
licence, ouribue r le P rog ramme, sauf tel
qu'expr essément pr évu p ar la pr ésente Licen
tentative de copie r , modifier , concéder en so
ou distribue r le P rog r amme d'une aut re maniè re est
ré putée non valable, et m
dr oits au tit r e de la pr ésenters
ayant reçu de vous des co p ies, ou des dr oits, au titr e de
la pr ésente Licence ne ve rr ont p as leurs auto risations
résiliées aussips que ledits tie rs se confo r ment
pleinement à elle.
5. Vous n'êtes pas o
bligé
d'accepte r la pr ésente Li
étant donné que vous ne l'avp as signée. Cep endant,
rien d'aut re ne vorde l'auto risatio r
ou distr ibr le Pr og r amme ou les ouv r ages fondés su r
lui. Ces actir dites pa r la lo
n'accep tep as la pr ésente Licence. En c
en modifiantr ibuant le r ogr amme (ou un
ouvr age quelconque fondé sr le P r ogr amme), vous
signifiez vr e acce p tation de la pr ésente Li
faisant, etr nantpie,
la distr ibutiorog ramme ou
d'ouvr ages fondés su r lui.
6. Chaqueredist ribuez ler ogr amme (ou
n'imp or te r age fon
dé sur le Pr ogr amme), une
licence est automatr e
pa r le concédant o rigr isant à
cop ier , dist r ibuer ou r le P r ogr amme, sous
rése rve des pr ésentes condi pouvez
imp oser une pp lémentai r e à
l'exer cice des d r oits octr oyés aur e des pr ésentes pa r
le destinre. Vous n'avez pas la res ponsabilité
d'imp oser le r es p ecpr ésente Licenrs.
7. Si, conséque
l'allégatr ansg r ession de b r evet ou p ou r to
ute
autr e r ais
on (non limitée à un pr oblemer evet), des
obligationposées (que ce soit pa r
jugement, r e) qui contr ed
conditionprésente Licence, elles n
excusent pas des cond présente Licence. Si
vous ne pouvez dist ribue r de maniè re à sa re
simultanémentr e de la pr ésente
Licence et toure obliga pe rtinen r s il en
découle que voupouvez p as du tout dist ribu r le
Pr ogr amme. Pa r exem p le, si une lice r evet ne
pe rmettait pas une redist ribution sans redevan
Pr ogr amme p ar tous ceux qur eçoivent une copie
dir ec
tement ou
indir ectement pa r vot re inte r médiair e,
alor s la seule façop our vous de satir e à la fois à la
licence du br evet et à la pr ésente Licence se r ait de vous
abstenir totalement de toute dir ibution du
Pr ogr amme.
Si une pa r tie quelr ticle est tenue pou r
nulle ou inpposable dansr constan
pa rticuliè re quelr este d
l'ar ticle s'app lique. La totapplique r a
dans toutes les ar es circonstances
Cet ar ticle n'a p as pou r but de vous indui re à
tr ansg r esse r un quelr evet our es
reven
dica
tions à un droit de pro pr iété ou à contester la
validité de la mr e de ces r evendications ; cet a r ticle
BDP-450_VXE8_FR.book Page 51 Monday, June 25, 2012 11:37 AM
