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Clause de non-responsabilité
Selon la version logicielle de votre téléphone et les services spécifiques offerts par votre
opérateur, certaines différences peuvent apparaître entre la description du manuel utilisateur
et le comportement du téléphone.
Le cas échéant, TCT Mobile ne peut être tenu légalement responsable de telles différences,
ni de leurs conséquences éventuelles, dont la responsabilité incombe exclusivement à
l’opérateur.
Ce téléphone peut contenir des matériels et applications, dont un logiciel sous forme de
code source ou exécutable, dont des tiers ont demandé l’intégration dans le téléphone
(« Matériels de tiers »). Tous les matériels de tiers de ce téléphone sont fournis « tels
quels », en l’état et sans garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite, y compris les garanties
implicites de qualité marchande, de correspondance à un objet ou une application spécifique,
d’interopérabilité avec les autres objets ou applications de l’acheteur et d’absence de violation
des droits d’auteur. L’acheteur comprend que TCT Mobile a rempli l’intégralité des obligations
qui lui incombent en sa qualité de constructeur de téléphones mobiles en matière de respect
des droits de Propriété Intellectuelle. TCT Mobile ne saurait à aucun moment être tenu
pour responsable de l’inadéquation ou de l’impossibilité de faire fonctionner des matériels
de tiers, sur ce téléphone ou en interaction avec l’un quelconque des objets de l’acheteur.
Dans toute la mesure autorisée par la loi, TCT Mobile rejette toute responsabilité portant
sur les réclamations, demandes, poursuites ou actions, en responsabilité, et notamment
civile, provenant de l’utilisation, quelle qu’en soit la manière, ou des tentatives d’utilisation
de ces matériels de tiers. En outre, les présents matériels de tiers fournis gracieusement par
TCT Mobile pourront à l’avenir faire l’objet de mises à jour payantes ; TCT Mobile décline
toute responsabilité quant à ces coûts qui resteront à la charge exclusive de l’acheteur. La
disponibilité des applications dépend du pays et de l’opérateur ; en aucun cas la liste des
applications et logiciels possibles fournie avec le téléphone, qui reste indicative, ne saurait
être considérée comme contractuelle et/ou exhaustive. De fait, TCT Mobile ne pourra être
tenu pour responsable de l’absence de disponibilité de l’application souhaitée par l’acheteur
en fonction de son pays et/ou de son opérateur. TCT mobile se réserve à tout moment le
droit d’ajouter ou de supprimer des éléments Matériels de tiers des ses téléphones sans
préavis et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable par l’acheteur des quelconques
conséquences que cela pourrait avoir pour l’acheteur en rapport avec l’utilisation ou la
tentative d’utilisation de ces applications.
