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- L’utilisation du produit avec des accessoires, périphériques et autres produits dont
le type, l’état et les normes ne répondent pas aux prescriptions d’Emfit.
- Les réparations effectuées ou tentées par des personnes autres que les
réparateurs d’Abilia.
- Les modifications ou adaptations effectuées sans l’accord écrit préalable d’Abilia, y
compris :
La mise à niveau du produit au-delà des spécifications ou fonctionnalités décrites
dans le mode d’emploi, ou les modifications apportées au produit pour qu’il soit
conforme aux normes techniques ou de sécurité, locales ou nationales, en vigueur
dans tout pays autre que ceux pour lesquels le produit a été conçu et fabriqué à
l’origine.
- La négligence.
- Les accidents, les incendies, les liquides, les produits chimiques, les autres
substances, les inondations, les vibrations, la chaleur excessive, une aération
inadéquate, les surtensions, une alimentation électrique excessive ou inadéquate,
les radiations, les décharges électrostatiques, y compris la foudre, d’autres forces et
effets externes.
Cette garantie couvre uniquement les composants matériels du produit.
20.3 Exclusions et restrictions
Hormis les considérations ci-dessus, Abilia n’offre aucune garantie (explicite, implicite,
statutaire ou autre) pour le produit ou le logiciel qu’il contient ou qui l’accompagne,
concernant la qualité, le fonctionnement, l’exactitude, la fiabilité, l’adéquation à une fin
particulière ou autre. Si cette exclusion n’est pas permise, ou seulement partiellement, par
la réglementation en vigueur, Abilia exclut ou restreint ses garanties uniquement à la
mesure maximale permise par la réglementation en vigueur. Toute garantie ne pouvant
être entièrement exclue sera limitée (dans la mesure permise par la réglementation en
vigueur) à la durée de cette garantie.
Dans le cadre de la présente garantie, Abilia a pour seule obligation de réparer ou
remplacer les produits qui répondent aux conditions de cette garantie. Abilia n’est
aucunement responsable d’une quelconque perte ou détérioration liée aux produits, au
service, à cette garantie ou autre, y compris - des pertes financières ou intangibles - le prix
payé pour le produit - une perte de bénéfices, de revenus, de données, de jouissance ou
d’utilisation du produit ou de tout produit associé - une perte ou une dégradation indirecte
ou fortuite. Cette restriction est applicable, que la perte ou la détérioration soit imputable à
: un mauvais fonctionnement ou non-fonctionnement du produit ou des produits associés à
cause de défauts ou d’une indisponibilité tandis qu’il(s) se trouve(nt) chez Abilia,
occasionnant dès lors des retards, une perte de temps pour l’utilisateur ou une interruption
des activités ; une inexactitude de la production du produit ou des produits associés Ceci
s’applique s’applique aux pertes et détériorations dans tout contexte juridique, y compris la
négligence et les autres actes dommageables, la rupture de contrat, la garantie explicite
ou implicite, et la responsabilité inconditionnelle (même lorsque Abilia a été informé de la
possibilité de ces détériorations).
Lorsque la réglementation en vigueur interdit ou limite ces exclusions de responsabilité,
Abilia exclut ou limite sa responsabilité uniquement à la mesure maximale permise par la
réglementation en vigueur. Certains pays interdisent par exemple l’exclusion ou la
restriction des détériorations résultant de négligence, de négligence grave, de
manquement délibéré, de tromperie et d’agissements similaires. Dans le cadre de cette
garantie, la responsabilité d’Abilia ne dépassera en aucun cas le prix payé pour le produit,
mais si la réglementation en vigueur permet des restrictions de responsabilité plus
importantes, les restrictions plus importantes seront applicables.
